En vous connectant sur ce site vous acceptez sans réserves les présentes modalités. En vertu de l’article n° 6 de la loi n° 2004-05 du 21 juin 2004 pour la confiance et l’économie numérique. Le site chats-beaute.com et un site éditorial destiné à fournir des informations à jour et conseils qualitatifs sur les chats.
chats-beaute.com participe au Programme Partenaires d’Amazon EU, un programme d’affiliation conçu pour permettre à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers Amazon.fr. l’Entreprise a une relation d’affilié avec tous les fournisseurs de bien et de services mentionnés dans ce blog, et que l’Entreprise peut recevoir une compensation quand vous achetez un bien ou un service à ce fournisseur. En particulier, tous les liens vers Amazon sont des liens affiliés qui permettent de toucher entre 4 et 6% du montant de ce que vous achetez, sans évidemment que cela augmente le prix final que vous allez payer. Ces commissions permettent à ce blog de générer une partie du chiffre d’affaires qui permet de vous offrir autant de contenu gratuitement, donc merci si vous passez par ces liens pour acheter ces produits ! Et je ne recommanderai pas un produit que j’estime ne pas être un produit de qualité. Il me tient à cœur de vous apporter le maximum de valeur.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site chats-beaute.com et protégé par le Code de la propriété intellectuelle. En conséquence toute reproduction ou imitation des images et/ou des textes total ou partiel sans notre accord exprès et préalablement écrit sont strictement interdit. Toute infraction sera poursuivie conformément à la loi dans les juridictions compétentes.
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site chats-beaute.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site chats-beaute.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par monautonomiefinanciere.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site chats-beaute.com est mis à jour régulièrement par le propriétaire. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis.
Le site chats-beaute.com à pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire s’efforce de fournir sur le site chats-beaute.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent des informations.
Toutes les informations indiquées sur le site chats-beaute.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site chats-beaute.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise à jour.
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Le propriétaire est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphisme, logo, icône, sons, logiciel. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitation de responsabilité.
Le propriétaire ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site le propriétaire et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Le propriétaire ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels que par exemple une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site chats-beaute.com.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Le propriétaire se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant le propriétaire se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Direction Européenne du 24 octobre 1995.
À l’occasion de l’utilisation du Site chats-beaute.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site chats-beaute.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause le propriétaire ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le Site chats-beaute.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site chats-beaute.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout de suite utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Liens hypertextes et cookies.
Le site chats-beaute.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du propriétaire. Cependant le propriétaire n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site chats-beaute.com est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outils / option internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur OK.
Sous Firefox : onglet édition/ préférence. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur OK.
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisateur du site chats-beaute.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lons-le-Saunier.
Les principales lois concernées.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique.
L’utilisateur : internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : “les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent” (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).